Retour à divers
DELIBÉRATIONS 22 juillet 2023
== Manque délibération D24 jamais affichée ==
Del 170623D32, Adhésion SIEDA entretien et rénovation éclairage public.
Del 170623D33, Désignation d'un correspondant incendie et secours communal (CSI).
Del 170623D34, Echange de terrain entre la commune et un particulier.
Del 170623D35, Adressage. (Les habitants de la commune n'ont pas été associés à la création des noms des lieux servant d'adresse)
Del 170623D36, Location de terrain communal.
Convocation, liste des délibérations votées et PV du 22 juillet 2023
Convocation
Liste des délibérations 22 juillet 2023
Procès verbal
Enregistrement CM du 22 juillet 2023
Enregistrement du conseil du 22 juillet 2023